Start-up et éditeurs de logiciels
Vos actifs immatériels sont regardés à la loupe le jour de la levée. Autant qu'ils tiennent.
Une jeune entreprise n'a souvent qu'un actif réel : ce qu'elle a créé. Un nom, un produit, du code, une méthode, des données. C'est ce qu'un investisseur achète, et c'est la première chose qu'il vérifie.
Le code est protégé par le droit d'auteur sans aucune formalité. Cette protection rassure et masque le vrai sujet, la titularité. Le problème classique n'est donc pas l'absence de valeur, c'est l'absence de preuve. Une due diligence transforme ce désordre en décote, ou en blocage.
Trois questions avant le premier échange.
À eux, tant qu'il n'y a pas de cession écrite. Pour un salarié, les droits patrimoniaux sur le logiciel reviennent en principe à l'employeur. Pour un prestataire, non. Je remonte la chaîne de titularité et je régularise ce qui peut l'être, par avenant ou par cession rétroactive.
Par un audit court, orienté due diligence : ce que la société détient réellement, ce qu'il manque, et dans quel ordre le régulariser. Le rendu tient en quelques pages, exploitables directement par vos conseils et vos investisseurs. Le nom et le code sont les deux points regardés en premier.
Seulement si les licences sont incompatibles avec votre modèle de distribution. Certaines obligent à ouvrir votre propre code. Je vérifie les dépendances et je vous dis lesquelles garder, remplacer ou isoler.
